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Nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement.
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Les informations que vous nous communiquez, qu'elle concerne votre identité ou des informations sur votre véhicule sont indispensables pour le traitement de votre dossier et l'évaluation de votre véhicule. Le site buybike a été déclaré à la CNIL en application de l'article du 16 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 prévoit un droit d'accès aux données nominatives qui font l'objet d'un traitement automatisé.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La charte graphique, les programmes informatiques et les contenus du site buybike.fr sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier. Accommodata SAS. est titulaire de l'intégralité des droits y afférant. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation du site pour un usage privé est autorisée. En conséquence, l'utilisateur ne peut représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, exploiter la charte graphique, les contenus ou les programmes du site sans autorisation expresse et préalable de BuyBike.
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RESPECT D'AUTRUI
En tant qu'utilisateur du site web "buybike.fr" vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
MISE EN GARDE
Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que BuyBike mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à BuyBike, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.
LIENS HYPERTEXTES
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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
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